Copropriété 10 RUE CESAR FRANCK - 10 Rue César Franck 75015 Paris
Copropriété 10 RUE CESAR FRANCK
Contacter le syndic de la copropriété 10 RUE CESAR FRANCK
La copropriété 10 RUE CESAR FRANCK est située dans la commune de Paris 15ème arrondissement.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AC9938168.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 53 lots, dont 18 lots principaux, 18 lots à usage d'habitation.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 10 RUE CESAR FRANCK |
| Adresse | 10 Rue César Franck 75015 Paris  |
| Type de syndic | Inconnu |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AC9938168 |
| 53 | Lots |
|---|---|
| 18 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 18 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 30/07/2018 |
| Règlement de copropriété | 13/10/2009 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 24/08/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2024 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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